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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXS MEDICAL
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BIOMOD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOMOD
AXS MEDICAL SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3624892
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2029
BIOMOD de AXS MEDICAL

Présentation de la marque BIOMOD

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXS MEDICAL domicilié(e) 393 Rue Charles Lindbergh - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 753 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, Mme CORMIER REISS Francoise domicilié(e) 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque BIOMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMOD arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.

AXS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : AXS MEDICAL , BIOMOD 3S INNOVEZ LA RACHIMETRIE , KINEOD


AXS MEDICAL SAS, Société par actions simplifiée - 393 Rue Charles Lindbergh - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 519753990


CASSIOPI, Mme CORMIER REISS Francoise - 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 16 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714938 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704426 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.